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L'exploitation d'une marque peut revêtir les formes les plus variées et donner lieu aux montages contractuels les plus complexes.
Le présent dossier a pour objet de répertorier et d'analyser le régime juridique des principaux contrats rencontrés dans le cadre de l'exploitation d'une marque soit:
- Les contrats emportant cession d'une marque,
- Les contrats emportant licence d'une marque,
- Les contrats emportant nantissement ou mise en gage d'une marque,
- Les contrats emportant apport d'une marque en société,
- Les contrats organisant les conditions de la coexistence entre deux marques. |