En France, un employé sur six travaille à temps partiel, soit prés de 4 millions de salariés. Les deux tiers des créations nettes d’emplois correspondent à des emplois à temps partiel.

C’est dire l’essor de cette forme de réduction du temps de travail. Ce sont les femmes qui sont les premières concernées (80 % des salariés à temps partiels), ainsi que les jeunes (46 % d’entre eux) et les plus de cinquante ans, dans le cadre notamment d’une cessation progressive d’activité. Quand il est bien négocié, le travail à temps partiel présente de nombreux avantages, à commencer par les facilités en terme de vie privée.

Mais le revers de la médaille existe : largement encouragé dans les années 1990, il a contribué à précarisé le marché de l’emploi. Par ailleurs, la proportion de temps partiel subi s’élèverait aujourd’hui à 40 % des salariés concernés.

En matière de travail à temps partiel, la loi française s’aligne sur la définition européenne : « Est désormais considéré comme travailleur à temps partiel, toute personne travaillant selon une durée inférieure à la duré légale (35 ou 39 heures selon la taille de l’entreprise) ou conventionnelle. »

Le travail à temps partiel concerne donc tous les emplois et se présente sous forme d’alternance entre des périodes travaillées et non travaillées réparties sur l’année. Un volume d’heures de travail annuel est garanti au salarié au moment de l’embauche. Il n’a pas de durée minimum légale et se calcule sur la semaine ou le mois.

La durée annuelle du travail doit être inférieure d’au moins 20 % à la durée légale ou conventionnelle annuelle. Les emplois les plus concernés par cette formule sont les métiers du tertiaire, les services aux particuliers et aux entreprises, le secteur de l’éducation, de la santé, de l’action sociale, de l’administration et du commerce. Le travail à temps partiel ne concerne en revanche que très peu les postes d’encadrement qui nécessite une présence permanente.

Le temps partiel peut étre décidé à l’initiative du salarié pour des raisons personnelles, familiales ou à l’initiative de l’employeur pour des raisons de gestion de ses effectifs. Mais rien n’est obligatoire pour ces deux protagonistes.

De même, plusieurs règles viennent protéger le salarié contre une trop grande précarité. Ainsi, la rémunération du salarié doit être, si possible proportionnelle à celle d’un salarié à temps plein à qualification égale.

Et, depuis le premier janvier 1999, une seule interruption de travail peut avoir lieu au cours d’une même journée.

Antoine JANBON